Dans Ressemblances troublantes (L’Harmattan, 2022), vous racontez d’une manière décalée un combat qui a duré huit ans. Au départ, comment avez-vous réalisé que vous aviez été plagiée ?
Très naïvement, en lisant un livre publié par un collègue. Nous nous étions rencontrés à un colloque et avions discuté de nos travaux respectifs. J’ai constaté que des phrases de mon manuscrit d’habilitation avaient été reprises littéralement et que d’autres passages étaient reformulés mais correspondaient à un raisonnement que je considérais comme étant mien.
Qu’avez-vous ressenti ?
Je me suis sentie très démunie. J’étais en train de remanier mon habilitation, écrite en français mais soutenue en Allemagne quelques années auparavant, en vue de la publier.
« J’ai aussi failli commettre la bêtise de dire publiquement que j’avais été plagiée. »
Béatrice Durand
Comment le collègue en question a eu accès à votre manuscrit dans ce cas ?
J’ai soumis ledit manuscrit quand j’ai demandé la qualification au poste d’enseignant chercheur en France. Une personne de la commission a dû lui en parler car nos sujets se recoupaient. Non seulement il reprenait des éléments de mon travail mais il divulguait sans mon autorisation un texte encore inédit.
Quelles démarches avez-vous entreprises ?
En demandant conseil autour de moi, je me suis rendu compte que la plupart des personnes savaient aussi peu que moi comment réagir. On m’a conseillé de m’adresser à un professeur connu pour avoir réglé des litiges de ce genre : il a d’abord reconnu des points de ressemblance mais s’est ensuite dédit en affirmant que les passages repris prenaient un autre sens dans le texte du collègue indélicat. J’ai aussi failli commettre la bêtise de dire publiquement que j’avais été plagiée, ce qui aurait pu se retourner contre moi : cela aurait été de la diffamation. J’ai finalement rencontré une avocate spécialisée dans le droit d’auteur qui a proposé de me défendre. Dans un premier temps, nous avons tenté une négociation à l’amiable, ce qui se fait le plus couramment dans cette situation. C’est la solution la plus “économique”… si elle fonctionne. Le collègue indélicat l’a rejetée catégoriquement.
« J’ai réalisé après coup que j’avais eu de la chance que la justice tranche en ma faveur. »
Béatrice Durand
Quand avez-vous décidé de porter l’affaire devant les tribunaux ?
J’ai été poussée par mon entourage : abandonner la partie aurait été une manière d’accepter les faits. Avec mon avocate, nous avons donc assigné la personne en justice. Suite au procès en première instance, mon adversaire a choisi d’aller en appel, puis de se pourvoir en cassation mais les décisions rendues sont restées en ma faveur. J’ai obtenu la reconnaissance des deux griefs : la publication non autorisée d’un inédit et la reprise contrefaisante d’éléments de mon travail. En plus de pénalités financières, la justice a demandé que des guillemets et des références à mon habilitation soient ajoutés en note de bas de page dans la version électronique de son livre et dans la version papier s’il était un jour réimprimé.
Si c’était à refaire, recommenceriez-vous ?
Je ne sais pas. A posteriori, je suis contente d’avoir été jusqu’au bout de la démarche, mais sans doute uniquement parce que la justice m’a donné raison. J’ai réalisé après coup que j’avais eu de la chance que la justice tranche en ma faveur. Ce n’était pas acquis : l’aléa juridique est important. Néanmoins, vivre à l’étranger et avoir quitté la profession académique au moment où j’ai découvert le plagiat ont fait que je ne risquais pas de croiser des personnes qui auraient pu faire pression sur moi et que ma carrière n’était plus en jeu. Mais cela a été très long : huit ans en tout. Si c’était à recommencer, je dirais qu’il faut tout faire pour éviter un procès.
« Cette conception de l’originalité a été pensée pour les arts (…) elle est complètement inadaptée aux publications de recherche. »
Béatrice Durand
Vous vous êtes ensuite penchée sur la question juridique du plagiat. Comment se fait-il que les publications scientifiques soient mal protégées ?
D’abord un point de vocabulaire : le plagiat n’est pas un terme juridique. Les juristes parlent de contrefaçon. Pour eux, le plagiat, défini implicitement soit comme une contrefaçon sans gravité, soit comme un emprunt d’idées, n’est pas un délit. En vertu de l’adage « les idées sont de libre parcours », le droit d’auteur considère que les idées ne sont pas protégeables, que tout le monde peut les reprendre ; on ne protège que la forme. Ce principe revient dans la pratique à ne pas protéger les contenus pour leur sens, ce qui est fatal aux publications de recherche. Que peut-on alors protéger si l’on ne protège que “la forme”, en la réduisant qui plus est aux qualités poétiques ou esthétiques du texte ? On se retrouve avec des jugements qui affirment qu’une reprise, même littérale, n’est pas contrefaisante au motif que les idées ne sont pas protégeables par principe et que la forme est banale parce que les tournures et le vocabulaire ne s’écartent pas de l’usage commun.
Est-ce parce que le droit a été établi en se basant sur les arts et non sur les sciences ?
Oui, le problème est la définition de l’originalité avec laquelle opèrent les juristes : selon eux, l’originalité est l’expression de la personnalité de l’auteur, de sa sensibilité et de son imagination et on considère que seule la forme (la composition et le style) révèle cette personnalité. En outre, les traités de droit d’auteur tiennent pour acquis que la personnalité de l’auteur ne peut pas se manifester dans la prose scientifique. Cette conception de l’originalité a été pensée pour les arts et elle est complètement inadaptée aux publications de recherche ! Le refus de considérer la part créative dans le travail intellectuel tient aussi à une conception inadéquate de “la science” : les traités de droit d’auteur considèrent qu’elle consiste à se conformer à la réalité, ce qui exige certes de la rigueur, mais rien qui ne ressemble à de la créativité.
« Les idées circulent très bien toutes seules et elles sont partagées du fait même de leur publication. »
Béatrice Durand
Ne peut-on faire valoir l’originalité des idées ?
Si, bien sûr ! Mais pour cela il faudrait admettre que l’originalité, c’est-à-dire ce qui est « du fonds propre de l’auteur », pour parler comme les juristes, ne se manifeste pas seulement dans les propriétés poétiques du texte. Dans mon essai [Les idées, libres de droits ? publié aux éditions Lefebvre-Dalloz, NDLR] je suggère que toutes sortes d’opérations ou de démarches peuvent manifester l’originalité intellectuelle de l’auteur : élaborer une problématique, formuler des hypothèses, développer une argumentation, imaginer un protocole, faire des rapprochements féconds, créer des notions… tout cela suppose de la créativité. C’est ce que les juristes ont du mal à concevoir.
Selon les juristes, reconnaître la paternité entraverait la liberté de circulation des idées. Pourquoi le réfutez-vous ?
Il y a quelque chose de très paradoxal à refuser de reconnaître à l’auteur la paternité de ses contenus – ce qui revient à exclure les idées de la protection – pour protéger la libre circulation des idées. Celles-ci circulent très bien toutes seules et elles sont partagées du fait même de leur publication. À la différence de la propriété des biens matériels, la propriété intellectuelle a ceci de particulier qu’elle est partagée : par la publication, les lecteurs ont la jouissance du contenu et peuvent se l’approprier intellectuellement, sans qu’il soit nécessaire pour cela d’en refuser la paternité à l’auteur. En outre, la loi encadre même la possibilité pour les lecteurs qui, dans le cas des chercheurs, sont des auteurs potentiels, de reprendre des éléments d’une œuvre : c’est le droit de courte citation. Il suffit de citer correctement (nom de l’auteur, référence à la source, délimitation du passage cité).
« Élaborer une problématique, formuler des hypothèses, développer une argumentation, imaginer un protocole (…) tout cela suppose de la créativité. »
Béatrice Durand
Certains avancent que le plagiat ne serait qu’un problème d’ego et qu’il importerait peu tant que la science avance. Pourquoi est-il important de reconnaître la paternité d’une production scientifique ?
Il s’agit d’abord d’une question de justice. Les publications sont le principal critère d’avancement dans la carrière des chercheurs et en s’appropriant le travail d’autrui, on lui prend quelque chose d’essentiel. Il s’agit également d’une question de responsabilité. C’est le sens étymologique du mot auteur : on assume la responsabilité de ce qu’on écrit. Enfin, il est important pour l’histoire des sciences de savoir d’où viennent les idées.
Ces affaires ne devraient-elles pas être réglées par les institutions de recherche au lieu de passer devant les tribunaux ?
Beaucoup de raisons plaident en faveur d’une résolution des litiges par les institutions : les juges ne comprennent pas toujours la teneur des reprises et ont parfois besoin de faire appel à des experts de la discipline. Mais les institutions n’étant pas toujours disposées à se saisir de ces affaires, un recours devant la justice devient alors nécessaire. Il peut également y avoir des conflits d’intérêt internes, il est donc important de n’exclure aucune des deux procédures.
« J’ai voulu faire communiquer chercheurs et juristes. »
Béatrice Durand
Faudrait-il changer la loi ?
Pas du tout, il n’y a rien à changer dans la loi, plus précisément dans le code de la propriété intellectuelle. La loi ne prescrit pas “d’exclure les idées de la protection”, ce n’est qu’un principe de doctrine relativement récent dans l’histoire du droit d’auteur. La loi nomme explicitement les œuvres scientifiques parmi les œuvres justiciables d’une protection. Et elle règle même le réemploi d’éléments de l’œuvre dans des œuvres ultérieures, avec le droit de courte citation. En revanche, ce qu’il faut faire évoluer, c’est le regard que les juristes portent sur les publications de recherche – et sur la science en général… Il faut faire évoluer leurs critères d’originalité, qui sont complètement inadaptés aux publications de recherche. En écrivant ce livre, j’ai voulu faire communiquer chercheurs et juristes : expliquer aux premiers comment le droit considère leurs travaux et suggérer aux seconds des critères plus adaptés pour apprécier l’originalité dans la littérature de recherche.